Bellegarde-Poussieu

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Communauté de communes

Communauté de commune du Territoire de Beaurepaire

site Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire

Le Bureau est composé de :
Président :

  • il est l’organe exécutif de la Communauté, à ce titre :
  • il prépare et exécute les délibérations du Conseil,
  • il ordonne les dépenses et prescrit l’exécution des recettes,
  • il est seul chargé de l’administration,
  • il est le chef des services que la Communauté a créé,
  • il représente en justice la Communauté,
  • il convoque les membres de l’organe délibérant.

Bureau :
Il est composé du Président, de 10 vice-présidents et de 5 membres du bureau. Il examine les propositions des Commissions qui sont ensuite présentées en Conseil Communautaire pour décision ou renvoyées en Commission.
Conseil Communautaire :
En plus des membres du bureau, la Communauté est administrée par un Conseil. Il se compose de 35 délégués titulaires et 5 délégués suppléants élus par chaque conseil municipal des communes membres. Réuni une fois par mois, il règle par ses délibérations les affaires qui sont de la compétence de la Communauté.
Commissions :
Composées de Conseillers Communautaires ou de Conseillers Municipaux, elles sont présidées par un vice-président de la Communauté chargé de réunir et d’animer sa Commission. Chaque commission propose au Bureau des actions dans son domaine de compétence.

Lien vers le site CCTB : cliquez ICI



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